Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet de l'association ELEN. Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités et prises de position de l'association ELEN.

Informations générales
Ce site www.elen.fr est la propriété de l'association ELEN, association de Loi 1901, dont le siège est situé 11-17 rue de l'Amiral Hamelin - 75783 PARIS CEDEX 16 - Tél. 33.(0)1.45.05.70.71 - Email : elen@elen.fr - Directeur de la Publication : Jean-Claude KARPELES.

Coordonnées de l'hébergeur du site : I.R.I.S. S.A. - Rue du Bosquet, 10 - B-1435 MONT SAINT GUIBERT - Tél. +32 10 832 450 - Fax : +32 10 452 291 - Web : http://www.irisecom.com

Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par l'association ELEN, à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable de l'association ELEN, à condition d'en mentionner la source. L'association ELEN se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

L'association ELEN et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de l'association ELEN. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Liens hypertextes
L'association ELEN autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.elen.fr après une simple information préalable de l'association ELEN. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L'association ELEN se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.

Droit applicable
Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dysfonctionnement et virus
Actuellement les versions Internet Explorer 5 ou supérieure et Netscape 5 assurent le meilleur fonctionnement de ce site. L'association ELEN ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Sites liés
L'association ELEN décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur. L'association ELEN décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.elen.fr

Informations sur les cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un "cookie" peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un "cookie" est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisateur peut cependant s'opposer à la mise en place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.